MENTIONS LEGALES : 

 

Editeur : 

Le site et Garden and the City est produit et édité par la SAS BN VEGETAL, société par actions simplifiée au capital de 8 000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Sedan sous le numéro 813 483 898, dont le siège social est situé au : 

22, promenade des remparts, 08 000, Charleville-Mézières, France. 

Téléphone : +33 9 73 22 79 21  

E-mail : contact@gardenandthecity.fr 

Directeur de publication : Fanny Moscatelli 

Responsable de la rédaction : Fanny Moscatelli 

N° individuel de TVA : FR 91 813 483 898 

SIRET : 813 483 898 000 25 

Hébergeur :  

Site hébergé par la société XXX, dont le siège social est 2 rue XXX, XX XXX, XXX, inscrite au Delaware sous le numéro 3765916 (DE company number). Numéro de téléphone : +1 (888) 553 9216.  

Concepteur : 

Le site www.gardenandthecity.com a été conçu par l'agence digitale CKOM PARIS https://www.ckomparis.com création de site ecommerce à Paris dont le siège social est situé 9, rue Théophile Gautier à Neuilly-sur-Seine (92200). Téléphone : +33 1 77 51 55 25 

 

Conditions Générales d’utilisation : 

 

Les produits GARDEN AND THE CITY 

Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de la société SAS BN VEGETAL ne saurait être engagée en cas d’erreur dans l’une de ces photographies ou l’un de ces textes. Les produits présentés dans ce Site sont conformes à la législation en vigueur. 

Le respect de la vie privée : Informatique et Libertés 

La société SAS BN VEGETAL tient à vous rappeler son engagement à respecter scrupuleusement la confiance que vous lui accordez et à appliquer les obligations de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Conformément à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données vous concernant que vous pouvez exercer en nous écrivant à l'aide de notre formulaire en ligne, ou par courrier adressé à Service Client Garden and the City, 22 promenade des remparts 08 000 Charleville-Mézières, en mentionnant vos nom, prénom, adresse complète, et numéro client éventuellement. 

Cookies 

Notre Site est également conçu pour être particulièrement attentif aux besoins de nos clients. C'est entre autres pour cela que nous implantons des cookies sur votre micro-ordinateur. Le cookie a pour but de signaler votre passage sur notre Site. Les cookies ne sont donc utilisés par notre Site que dans le but d'améliorer le service personnalisé qui vous est destiné. Vous pouvez empêcher cette collecte en désactivant cette fonction dans votre logiciel de navigation. Même lorsque cette fonction est désactivée, vous gardez la possibilité d'accéder à notre site.  

Responsabilité  

Nous nous efforçons d'assurer au mieux de nos possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce Site, dont nous nous réservons le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, nous ne pouvons garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce Site. En conséquence, nous déclinons toute responsabilité : 

pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site ; 

pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le Site ; 

et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués en raison de l'accès de quiconque au Site, et/ou de l'impossibilité d'y accéder 

En particulier, la société SAS BN VEGETAL n'assume aucune responsabilité pour les dommages qui pourraient être causés à votre matériel informatique suite à votre accès au présent Site, utilisation ou téléchargement d'un quelconque de ses éléments (données, textes, images, vidéos ou sons… etc …). 

Liens hypertexte 

Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d'autres sites que le présent Site. La société SAS BN VEGETAL n'exerce aucun contrôle sur les contenus desdits sites et dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu desdits sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur. 

Propriété intellectuelle 

En accord avec les lois régissant la propriété des droits littéraires et artistiques ou autres droits similaires, tous les éléments, marques, dénominations, dessins, modèles, logos, graphiques, codes couleurs, etc. se trouvant dans le présent Site sont la propriété exclusive des entités concernées de la société Garden and the City ou de ses partenaires ou fournisseurs, celle-ci ou ceux-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le Site. La reproduction ou l'utilisation de tout ou partie de ces éléments est seulement autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins étant expressément interdites. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle, sauf autorisation préalable et écrite de la SAS BN Vegetal.  

Loi applicable - Juridiction 

Le présent Site et ses conditions d'accès et d'utilisation sont régis par la Loi française. Tout différend relatif au présent Site sera soumis à la compétence exclusive des Tribunaux de Sedan.